Catherine Henault

De: Catherine HENAULT épouse SAINT MARD
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: HENAULT Catherine, épouse SAINT-MARD
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Catherine HENAULT
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les orthophonistes
NORMANDIE
Groupe:
nomination
29 Décembre 201529/12/2015
De: Catherine HENAULT, épouse SAINT-MARD
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Metz"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Metz"
suppleant
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Henault (Catherine)
Objet:
comme membres appartenant à la profession, et
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes (F.N.O.)
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
14 Octobre 199514/10/1995
De: Henault (Catherine)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Henault (Catherine)
docteur de l'E.N.S.A. de Montpellier
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les dix agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
27 Octobre 199427/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.