Catherine Kerneur

De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 8 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
c)
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: KERNEUR (Catherine)
Objet:
Haut Conseil du travail social
1) Au titre du collège des pouvoirs publics
a) Représentants des ministres
représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur (DGESIP)
Groupe:
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 6 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
c)
représentants de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services aux entreprises »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 9 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 2 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
c)
représentants de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 10 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
23 Janvier 202023/01/2020
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Catherine KERNEUR
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
c)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Catherine KERNEUR
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
c)
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur
sur proposition de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
Groupe:
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
10 Août 201910/08/2019
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: KERNEUR (Catherine)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des pouvoirs publics
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: KERNEUR (Catherine)
Objet:
pour siéger
membres suppléants au Haut Conseil du travail social
1. Au titre du collège des pouvoirs publics
a) Représentants des ministres
représentant la ministre chargée de l'enseignement supérieur (DGESIP)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Catherine KERNEUR
titulaire
Objet:
La commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre de l'année 2017
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
composition
14 Janvier 201714/01/2017
De: Catherine KERNEUR
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du département des formations du cycle licence
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des formations du cycle licence
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
30 Novembre 201630/11/2016
De: Catherine KERNEUR
titulaire
Objet:
La commission prévue à l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse pour les concours organisés au titre de l'année 2016
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: KERNEUR (Catherine)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des pouvoirs publics
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Catherine KERNEUR
Objet:
membres du Conseil national du sport
1. Au titre du collège représentant l'Etat
g)
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléante
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
suppleant
nomination
04 Juillet 201304/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.