Catherine Melet

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Catherine Melet, épouse Champrenault
Objet:
avocate générale à la Cour de cassation
procureure générale près la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Melet (Catherine, Berthe, Paulette), épouse Champrenault
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon. Chevalier du 21 juin 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-21"
promotion
14 Juillet 201014/07/2010
De: Catherine Melet, épouse Champrenault
avocate générale près la cour d'appel de Douai
Objet:
Avocate générale près la cour d'appel de Nîmes
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Catherine Melet, épouse Champrenault
première substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Douai
Avocats généraux
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Catherine Melet, épouse Champrenault
magistrate du premier grade, premier groupe, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Première substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Melet (Catherine), épouse Champrenault
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
chargée de mission
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
01 Janvier 200001/01/2000
De: Melet (Catherine)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
cour_appel="Douai"
suppleant
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Melet (Catherine), épouse Champrenault
premier substitut (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Melet (Catherine), épouse Champrenault
premier substitut (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Melet (Catherine), épouse Champrenault
premier substitut (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.