Catherine Osson

De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Février 202203/02/2022
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Février 202203/02/2022
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Février 202202/02/2022
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Février 202202/02/2022
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Décembre 202131/12/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Décembre 202131/12/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Décembre 202124/12/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Catherine Osson
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Catherine OSSON
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral
d'une mission temporaire ayant pour objet le fonctionnement et l'organisation de l'enseignement agricole
Groupe:
charge
09 Novembre 202109/11/2021
De: Catherine Osson
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale (Assemblée nationale)"
nomination
08 Mai 202108/05/2021
De: Catherine Osson
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
19 Décembre 202019/12/2020
De: Catherine Osson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 décembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021"
nomination
09 Décembre 202009/12/2020
De: Catherine Osson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
2 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du
4 décembre 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2021"
nomination
05 Décembre 202005/12/2020
De: Osson Catherine
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Catherine Osson
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Catherine Osson
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Catherine Osson
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Catherine Osson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Catherine Osson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
2 octobre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
03 Octobre 201803/10/2018
De: Catherine Osson
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Catherine Osson
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Catherine Osson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Catherine Osson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
08 Décembre 201708/12/2017
De: Catherine Osson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Catherine Osson
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Août 201715/08/2017
De: Catherine Osson
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Osson Catherine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
NORD
8e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Osson Catherine
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
NORD
8e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.