Nominations au Journal officiel de la République française

Catherine Romuald

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
05 Septembre 2018
De:
Mme Catherine Romuald
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
16 Mars 2015
De:
Mme Catherine Romuald
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3) Au titre du 4° du même article
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
dont un de l'enseignement privé sous contrat
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
16 Mars 2015
De:
Mme Catherine ROMUALD
inspectrice du travail, en fonctions à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-12-31"
promotion
18 Janvier 2014
De:
Mme Catherine Romuald
(titulaire), représentante de l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1)
au titre du 4° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
02 Décembre 2013
De:
Mme Catherine Romuald
(titulaire), représentante de l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
1)
au titre du 4° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation
représentants des associations de parents d'élèves les plus représentatives
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
02 Décembre 2013