Chantal Froger

De: Froger (Chantal)
Objet:
membres de la sous-commission de la commission de classification des oeuvres cinématographiques chargée de vérifier le matériel publicitaire mis à la disposition des exploitants de salles par les distributeurs d'oeuvres cinématographiques
conformément aux articles 2 et 6 du décret no 90-174 du
24 février 1990
1o Choisis parmi les membres de la commissison de classification représentant les pouvoirs publics
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Froger (Chantal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants du ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
08 Juillet 200008/07/2000
De: Froger (Chantal)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Froger (Chantal)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales, en position de détachement à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale dudit ministère
attaché
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale dudit ministère"
intégration
28 Octobre 199728/10/1997
De: Froger (Chantal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
1. Premier collège
d) Représentants du ministre du travail et des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Froger (Chantal)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
modifié relatif à la classification des oeuvres cinématographiques:
4o Au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Membre titulaire
Remplace:M. Boyer (Frédéric)
Groupe:
nomination
03 Juillet 199403/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.