Chantal Gonthier

De: Chantal GONTHIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Chantal GONTHIER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Chantal GONTHIER
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
I. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Chantal GONTHIER
Objet:
1. Membres de la section plénière
III. -
représentants de la Mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De: Chantal GONTHIER
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Gonthier, née Bats (Chantal)
exploitante agricole, présidente de la mutualité sociale agricole des Landes, présidente de l'union régionale des caisses d'assurance maladie d'Aquitaine ; 23 ans d'activités professionnelles, associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200905/12/2009
De: Chantal Gonthier
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Chantal Gonthier
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Chantal Gonthier
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des employeurs
d) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: Chantal Gonthier
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
3
représentants des organisations
syndicales agricoles les plus représentatives
b) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Chantal Gonthier
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Gonthier (Chantal)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole des Landes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Titulaire
Remplace:M. Rio (Joseph)
Groupe:
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Remplace:M. Pelhate (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Gonthier (Chantal)
présidente de la caisse de mutualité sociale agricole des Landes
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Gonthier (Chantal)
présidente de la caisse de la mutualité sociale agricole des Landes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
sur proposition du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
sa commission permanente
représentants des employeurs
4° Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
12 Mars 200312/03/2003
De: Gonthier, née Bats (Chantal)
présidente d'une mutualité sociale agricole ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Gonthier (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
représentants des employeurs
2° Pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
10 Novembre 200210/11/2002
De: Chantal Gonthier
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Chantal Gonthier
Objet:
membre de la Commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des employeurs pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Remplace:Mme Ginette Sesmat
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Chantal Gonthier
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentant des employeurs, pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre suppléant
Remplace:Mme Ginette Sesmat
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200007/09/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.