Chantal Lebatard

De: Chantal Lebatard
(2e mandat), désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Chantal Lebatard
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Chantal Lebatard
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:M. Jean-François Bloch-Lainé
Groupe:
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Chantal Lebatard
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentants du Conseil économique et social
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du comité ad hoc
créé par
l'article 37 de la loi n° 2004-800 du
6 août 2004
représentants d'associations désignés
par le ministre chargé de la santé
Au titre des associations familiales
Groupe:
nomination
19 Novembre 200419/11/2004
De: Lebatard (Chantal)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
pour la durée du mandat restant à courir jusqu'au renouvellement des membres du conseil
Au titre des associations familiales
Suppléante
Remplace:M. Delprat (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Groupe:
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Chantal Lebatard
en remplacement de monsieur le professeur Victor Courtecuisse
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Lebatard (Chantal)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Lebatard (Chantal)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Chantal Lebatard
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Chantal Lebatard
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Lebatard, née Dutilh (Chantal, Galiène, Jeanne)
administratrice d'une union nationale d'associations à caractère familial ; 29 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Famille et enfance
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Lebatard (Chantal)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 199906/08/1999
De: Lebatard (Chantal)
administratrice de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
a) Au titre des associations familiales
Groupe:
nomination
06 Août 199906/08/1999
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentante des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Lebatard (Chantal)
vice-président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de l'observatoire interministériel sur les sectes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Lebatard (Chantal)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mai 199630/05/1996
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
b)
représentant des associations familiales
sur proposition du président de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Lebatard (Chantal)
administrateur de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs de services télématiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.