Chantal Rubin

De: Chantal RUBIN
Objet:
membres du collège de l'Autorité nationale des jeux
Groupe:
nomination
16 Juin 202016/06/2020
De: Rubin (Chantal, Mauricette, Jeanne)
adjointe au sous-directeur dans une direction du ministère ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: RUBIN Chantal
Ministère de l'économie et des finances
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: Chantal Rubin
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction des réseaux et des usages numériques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Chantal Rubin
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction des réseaux et des usages numériques. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
18 Juillet 201818/07/2018
De: Chantal RUBIN
Objet:
à procéder aux enquêtes prévues à l'article L. 32-4 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
09 Mars 201309/03/2013
De: Chantal RUBIN
adjointe au sous-directeur des réseaux et des usages des technologies de l'information et de la communication
Objet:
membre du comité d'orientation du fonds d'aide au développement des services de presse en ligne
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de l'industrie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 200920/12/2009
De: Rubin (Chantal)
adjointe à la sous-direction réseaux, multimédia et communication en ligne à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
pour la durée du mandat restant à courir jusqu'au renouvellement du conseil
Au titre de l'Etat
représentant du ministre
chargé des communications électroniques
Remplace:Mme Campana (Mireille)
Groupe:
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Chantal Rubin
chargée de mission à la direction générale
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi :
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
09 Août 200309/08/2003
De: Chantal Rubin
chef du département marchés et concurrence de la direction de la distribution, du service public et de la concurrence
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 200224/07/2002
De: Rubin (Chantal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Chantal Rubin
chef du département marché et concurrence
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'électricité
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
Groupe:
duree="deux ans"
habilitation
06 Novembre 200106/11/2001
De: Rubin (Chantal)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Rubin (Chantal)
administrateur civil, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès de la société Rhône-Poulenc Chimie afin d'y exercer des fonctions de responsable juridique
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
détachement
27 Septembre 199427/09/1994
De: Rubin (Chantal)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199219/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.