Charles De Courson

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

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(pub familiale)
De: Charles de Courson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
11 juillet 2019
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018"
nomination
17 Juillet 201917/07/2019
De: Charles de Courson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
11 juillet 2019
cette commission est ainsi composée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018"
nomination
16 Juillet 201916/07/2019
De: Charles de COURSON
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 mai 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
17 Mai 201917/05/2019
De: Charles de COURSON
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Charles de Courson
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Charles de COURSON
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe libertés et territoires (16 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
17 octobre 2018
en application de l'article 19 du règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: Charles de Courson
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Octobre 201818/10/2018
De: Charles de COURSON
Objet:
groupe libertés et territoires (16 membres)
Groupe UDI, Agir et Indépendants (27 membres au lieu de 31)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Octobre 201818/10/2018
De: Charles de Courson
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Charles de Courson
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Charles de Courson
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Le groupe UDI, Agir et Indépendants
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
08 Juillet 201808/07/2018
De: Charles de Courson
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Le groupe UDI, Agir et Indépendants
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
07 Juillet 201807/07/2018
De: Charles de COURSON
juge suppléant
Objet:
membres de la Cour de Justice de la République
élus par la Cour de cassation (articles 1er et 11 de la loi organique du 23 novembre 1993)
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
cour_cassation
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Charles de Courson
Objet:
membre suppléant
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Janvier 201816/01/2018
De: Charles de Courson
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Charles de Courson
Objet:
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Charles de Courson
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Charles de COURSON
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
élection
15 Novembre 201715/11/2017
De: Charles de Courson
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Charles de Courson
(LC)
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Charles de Courson
Objet:
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Charles de Courson
LC
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Charles de Courson
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: de Courson Charles
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MARNE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: de Courson Charles
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MARNE
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Charles de Courson
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
24 Septembre 201624/09/2016
De: Charles de Courson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Septembre 201624/09/2016
De: Charles de Courson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
21 Septembre 201621/09/2016
De: Charles de Courson
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
21 Septembre 201621/09/2016
De: Charles de Courson
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
27 Mai 201627/05/2016
De: Charles de Courson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
27 Mai 201627/05/2016
De: Charles de Courson
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
25 Mai 201625/05/2016
De: Charles de Courson
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
25 Mai 201625/05/2016
De: Charles de COURSON
(Vanault-les-Dames, Marne)
Objet:
Fait à Paris, le
24 juin 2008
Elections 2008
Maires
Titulaires Suppléants Communes de moins de 2 000 habitants
suppleant
élection
30 Juin 200830/06/2008
De: Charles de Courson
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Charles de Courson
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: de Courson (Charles)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Charles de Courson
député-maire de Vanault-les-Dames
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des collectivités territoriales
Par l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: de Courson (Charles)
député de la Marne
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: de Courson (Charles)
député de la Marne
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
membre de l'Assemblée nationale
Suppléants
Remplace:M. Mariton (Hervé)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: de Courson (Charles)
maire de Vanault-les-Dames
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par l'Association des maires de France
Groupe:
désignation
22 Avril 199722/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.