Charles Fournier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Charles FOURNIER
vice-président du conseil régional de la région Centre-Val de Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant des collectivités territoriales
Remplace:M. Laurent GERAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 202208/04/2022
De: Charles Fournier
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 202117/12/2021
De: Charles FOURNIER
vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Charles FOURNIER
suppléant
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Charles FOURNIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des régions
Groupe:
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Charles FOURNIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
titulaire
Groupe:
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléant
Remplace:M. Benoît Faucheux
Groupe:
suppleant
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: FOURNIER (Charles, André, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe SICARD, Philippe THIRIOT et Christine DECHAUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
04 Novembre 201704/11/2017
De: Charles FOURNIER
vice-président du Conseil régional de Centre-Val-de-Loire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: FOURNIER (Charles)
conseiller régional Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Remplace:Mme GAUDRON (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: Charles FOURNIER
vice-président du conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201609/10/2016
De: Charles Fournier
vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Charles FOURNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de l'Association des régions de France
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
pour la durée du mandat restant à courir
1° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
mentionnés au 2° de l'article R. 6123-1-8 du code du travail
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 201608/04/2016
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
10° Au titre des représentants des principaux opérateurs de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
mentionnés au 11° du même article
Représentant l'Association du réseau des centres animation réseaux d'information et des observatoires régionaux emploi-formation
Groupe:
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: FOURNIER (Charles)
conseiller régional de la région Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
3. Collège des pouvoirs publics
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201117/05/2011
De: Charles FOURNIER
conseiller régional du Centre (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des pouvoirs publics
Remplace:M. Jean-Luc BURGUNDER
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201018/11/2010
De: Charles Fournier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Coordination pour le travail volontaire des jeunes (Co-travaux)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Fournier (Charles, Ferréol)
membre d'association à caractère humanitaire ; 70 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200016/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.