Charles Francois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Francois (Charles)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale en Ile-de-France
concours
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: François (Charles, David)
capitaine, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: FRANCOIS (Charles, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Guy LESAGE et Patrick EDOUX de LAFONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourganeuf (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
nomination
25 Octobre 201325/10/2013
De: François (Charles, David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: François (Charles)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Remplace:M. Kan (Boris)
Groupe:
nomination
05 Décembre 200605/12/2006
De: François (Charles, Philippe, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2005
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
06 Avril 200606/04/2006
De: François (Charles)
trésorier national d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 6 décembre 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-06"
promotion
13 Juillet 200313/07/2003
De: Francois (Charles)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Marine
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
15 Décembre 200215/12/2002
De: Francois (Charles)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à l'article 2 du décret n° 2000-900 du14 septembre 2000 fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Marine
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: François (Charles)
Objet:
pour siéger
assesseurs représentant les bénéficiaires de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France au sein de la commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Suppléants
Remplace:M. Bozzi (Louis)
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: François (Charles)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: François (Charles)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
II. - Sont susceptibles d'être nommés dans l'ordre ci-après élèves français de l'Ecole polytechnique
en remplacement des candidats nommés au I qui se désisteraient
Filière PC
Groupe:
ecole
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: François (Charles, Emile)
président d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance ; 55 ans de services civils, militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: François (Charles, Edouard)
délégué national de l'Association nationale des anciens maquisards, combattants et résistants du Vercors ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: François (Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: François (Charles)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: François (Charles, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Janvier 199020/01/1990
De: François (Charles)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.