Charles Maglioli

De: MAGLIOLI (Charles, Georges, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian COSTE et Charles MAGLIOLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
06 Juin 201306/06/2013
De: Charles Maglioli
notaire associé à Dole (Jura)
Objet:
membre suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Groupe:
date_debut="2002-02-23"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Maglioli (Charles)
notaire à Dole
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Septembre 199912/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.