Charles Petit

De: Petit (Charles)
capitaine, infanterie. Chevalier du 6 juillet 1980
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-06"
armee_grade="Officier"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Petit (Charles)
Syndicat autonome des marins pêcheurs de Dunkerque (SAMPD)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Boulogne-sur-Mer, compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentant les chefs d'entreprise embarqués et non embarqués
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Janvier 200422/01/2004
De: Petit (Charles, Joseph, Robert)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Petit (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2003-04-30"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 200306/05/2003
De: Petit (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2002-03-20"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 200204/04/2002
De: Petit (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="2001-03-07"
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Petit (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées
Membres suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Petit (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Petit (Charles)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs principaux de police
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Petit (Charles)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
inscription
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.