Charles Revet

De: Charles REVET
de son mandat de sénateur de Seine-Maritime
Objet:
à minuit
date_debut="2019-09-30"
parlement="Sénat"
cessation de fonction
02 Octobre 201902/10/2019
De: Charles Revet
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Charles Revet
pour la Seine-Maritime
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: REVET Charles
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Charles Revet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Charles Revet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
30 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Avril 201601/04/2016
De: Charles REVET
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des principales portes d'entrée maritime françaises
Groupe:
charge
30 Janvier 201630/01/2016
De: Revet (Charles)
sénateur de la Seine-Maritime
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. ― Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Revet (Charles)
sénateur de la Seine-Maritime
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. - Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Revet (Charles)
sénateur de la Seine-Maritime
Objet:
membre du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:Mme Heinis (Anne)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Revet (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Revet (Charles)
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition conjointe de l'assemblée des présidents de conseils généraux et de l'Association des maires de France
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Revet (Charles)
président du conseil général de Seine-Maritime
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des collectivités autorités organisatrices
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Revet (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.