Charlotte Chevalier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHEVALIER (Charlotte, Nelly, Virginie), épouse SCHWENNINGER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
16 Juillet 202116/07/2021
De: Charlotte Chevalier
rédactrices au bureau de la nationalité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions du bureau, les réponses aux recours gracieux, et pour délivrer le récépissé
mentionné à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions du bureau"
délégation de signature
08 Juillet 202108/07/2021
De: Charlotte Chevalier
rédactrices au bureau de la nationalité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions du bureau, les réponses aux recours gracieux, et pour délivrer le récépissé
mentionné à l'article 1043 du code de procédure civile
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice, dans les matières ressortissant des attributions du bureau"
délégation de signature
08 Mai 202108/05/2021
De: Chevalier (Charlotte, Florence, Véronique)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine et santé au travail au CHU de Caen
Groupe:
concours
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Charlotte Chevalier
inspectrice des finances, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Charlotte Chevalier
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
sous-directrice de la stratégie, du pilotage et du contrôle de gestion (groupe III) à la direction générale des finances publiques au ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Chevalier (Charlotte)
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
sous-directrice de la fiscalité des personnes (groupe III) au sein de la direction de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Charlotte CHEVALIER
chargée des fonctions de sous-directrice en charge de la sous-direction C à la direction de la législation fiscale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant de l'Etat au sein de la section des communes de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:M. Philippe-Emmanuel de BEER
Groupe:
désignation
10 Janvier 201310/01/2013
De: Charlotte CHEVALIER
inspectrice des finances de 1re classe, chargée des fonctions de sous-directrice en charge de la sous-direction C à la direction de la législation fiscale
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Philippe-Emmanuel de BEER
Groupe:
désignation
25 Avril 201225/04/2012
De: Charlotte Chevalier
inspectrice des finances, chargée de la sous-direction C
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction C
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
21 Mars 201221/03/2012
De: Charlotte Chevalier
inspectrice des finances, chargée de la sous-direction C
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction C
date_debut="2011-10-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
08 Octobre 201108/10/2011
De: Charlotte CHEVALIER
Objet:
conseillère technique (fiscalité et prélèvements obligatoires) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
30 Septembre 201130/09/2011
De: Charlotte Chevalier
Objet:
conseillère technique (fiscalité et prélèvements obligatoires) au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Christophe Pourreau
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
30 Janvier 201130/01/2011
De: Chevalier
du 16 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement et urbanisme
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.