Charlotte Masquart

De: Charlotte MASQUART
vice-présidente au tribunal de grande instance de Chartres chargée du service du tribunal d'instance de Chartres
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Masquart (Charlotte)
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Charlotte MASQUART
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chartres
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
tribunal_instance="Chartres"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Masquart (Charlotte)
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Masquart (Charlotte)
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Masquart (Charlotte)
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Charlotte MASQUART
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Charlotte MASQUART
juge au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Charlotte Masquart
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Juges
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Masquart (Charlotte, Noëlle, Jeanne)
épouse Jolivel
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2003)
admissibilite
01 Mars 200501/03/2005
De: Masquart (Charlotte)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Masquart (Charlotte)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
29 Décembre 200229/12/2002
De: Masquart (Charlotte)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Septembre 200222/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.