Charlotte Parmentier-Lecocq

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi rétablissant et complétant l'état d'urgence sanitaire
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le dimanche 25 juillet 2021 et par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi rétablissant et complétant l'état d'urgence sanitaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi rétablissant et complétant l'état d'urgence sanitaire"
nomination
27 Juillet 202127/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
(publiées au Journal officiel du 27 juillet 2021)
DÉMISSIONS EN DATE DU 25 JUILLET 2021
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Juillet 202127/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Juillet 202127/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
21 juillet 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juillet 202124/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Juillet 202124/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Juillet 202124/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI POUR RENFORCER LA PRÉVENTION EN SANTÉ AU TRAVAIL
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI POUR RENFORCER LA PRÉVENTION EN SANTÉ AU TRAVAIL"
nomination
20 Juillet 202120/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Juillet 202120/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Juillet 202120/07/2021
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juillet 2021
par le Sénat dans sa séance du
7 juillet 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail"
nomination
13 Juillet 202113/07/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.