Christian Barthod

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De: Christian BARTHOD
Objet:
membre permanent et président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Juillet 201805/07/2018
De: Christian BARTHOD
membre permanent du conseil général de l'environnement et du développement durable, représentant le ministre de la transition écologique et solidaire
Objet:
membres du comité de coordination placé auprès du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Groupe:
nomination
11 Avril 201811/04/2018
De: Christian BARTHOD
Objet:
à la fonction de membre permanent de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Août 201729/08/2017
De: BARTHOD Christian
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
30 Juin 201630/06/2016
De: Christian Barthod
membre de cette formation
Objet:
au nom du président
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Christian Barthod
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
membre permanent du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: BARTHOD Christian
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2016
promotion
14 Décembre 201514/12/2015
De: Christian BARTHOD
membre de l'autorité environnementale
Objet:
au nom du président de l'autorité environnementale
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'autorité environnementale"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Christian Barthod
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public national à caractère administratif dénommé « Agence des aires marines protégées »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christian BARTHOD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
Remplace:M. Jean BOURCET
Groupe:
president
nomination
12 Novembre 201212/11/2012
De: Christian BARTHOD
membre permanent de l'autorité environnementale au Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD/CPRN)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
Groupe:
president
nomination
01 Avril 201101/04/2011
De: Christian BARTHOD
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200906/11/2009
De: Christian BARTHOD
ingénieur
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Christian Barthod
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: BARTHOD (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2008-07-01"
promotion
15 Octobre 200815/10/2008
De: Christian Barthod
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: BARTHOD Christian
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2008
promotion
13 Février 200813/02/2008
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public national à caractère administratif dénommé « Parcs nationaux de France »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Décembre 200605/12/2006
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public national à caractère administratif dénommé « Parcs nationaux de France »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Barthod (Christian, Jacques-Marie)
sous-directeur au ministère ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
suppléant du directeur de la nature et des paysages
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Barthod (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des espaces naturels à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction de la nature et des paysages)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-06-10"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Barthod (Christian)
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 200515/07/2005
De: Christian Barthod
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Christian Barthod
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Juin 200523/06/2005
De: Christian Barthod
à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
10 Juin 200510/06/2005
De: Barthod (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Barthod (Christian)
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Avril 200515/04/2005
De: Christian Barthod
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Janvier 200528/01/2005
De: Christian Barthod
à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Christian Barthod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'écologie et du développement durable
sous-directeur des espaces naturels à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2003-06-10"
date_fin="2006-06-09"
détachement
20 Décembre 200320/12/2003
De: Christian Barthod
à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Christian Barthod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Christian Barthod
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Barthod (Christian)
chargé de la sous-direction des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels à la direction de la nature et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christian Barthod
ingénieur en chef du génié rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christian Barthod
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
09 Juillet 200309/07/2003
De: Barthod (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur des espaces naturels à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction de la nature et des paysages)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 200312/06/2003
De: Christian Barthod
à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
26 Avril 200326/04/2003
De: Christian Barthod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
26 Avril 200326/04/2003
De: Christian Barthod
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
26 Avril 200326/04/2003
De: Christian Barthod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Christian Barthod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Christian Barthod
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Barthod (Christian)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Christian Barthod
représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Barthod (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Christian Barthod
représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 199625/02/1996
De: Barthod (Christian)
représentant le ministère de l'agriculture
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Christian Barthod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Barthod (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-06-01"
promotion
12 Août 199512/08/1995
De: Barthod (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
promotion
03 Janvier 199503/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.