Christian Bernier

De: Christian Bernier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
01 Avril 202101/04/2021
De: BERNIER (Christian)
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
mutation
01 Juin 201701/06/2017
De: BERNIER Christian
infirmier de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bernier (Christian)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Bernier (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
inscription
16 Avril 201516/04/2015
De: Bernier (Christian)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
26 Juillet 201426/07/2014
De: Bernier (Christian)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
20 Novembre 200920/11/2009
De: Bernier (Christian)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
30 Octobre 200930/10/2009
De: Bernier (Christian)
Objet:
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
30 Octobre 200930/10/2009
De: Christian Bernier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernier (Christian)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
cessation de fonction
31 Juillet 200731/07/2007
De: Bernier (Christian)
conseiller des affaires étrangères, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
14 Juillet 200714/07/2007
De: Christian Bernier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernier (Christian)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Bernier (Christian)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Bernier (Christian)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs pour les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1999
Groupe:
ecole
désignation
22 Août 199922/08/1999
De: Bernier (Christian)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1999
Groupe:
ecole
désignation
22 Août 199922/08/1999
De: Bernier (Christian)
au tribunal administratif de Rouen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-01-01"
affectation
18 Novembre 199718/11/1997
De: Bernier (Christian)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller hors classe de tribunal administratif
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
détachement
06 Novembre 199706/11/1997
De: Christian Bernier
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Christian Bernier
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
03 Juillet 199703/07/1997
De: Bernier (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 an 4 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1994-01-01"
promotion
22 Avril 199422/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.