Christian Bonifait

De: Christian Bonifait
président honoraire des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
présidents adjoints des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions suivantes
Auvergne, Bourgogne et Rhône-Alpes
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
22 Avril 200422/04/2004
De: Bonifait (Christian)
Objet:
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
president
nomination
01 Août 200201/08/2002
De: Bonifait (Christian)
Objet:
présidents des commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
2. Lyon
Groupe:
president
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Bonifait (Christian)
président hors classe à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
president
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Bonifait (Christian)
Objet:
présidents des commissions interrégionales de la tarification sanitaire et sociale
2. Lyon
Groupe:
president
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Bonifait (Christian)
directeur du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université du Mans
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bonifait (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en surnombre
non renouvelable
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et des articles 8 et 9 de la loi no 87-1127 du
31 décembre 1987
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-07-28"
duree="trois ans"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Octobre 199414/10/1994
De: Bonifait (Christian)
président hors classe à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
president
nomination
28 Juillet 199228/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.