Christian Chanel

De: Christian CHANEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-10-01"
depart_retraite
admission
14 Mai 201314/05/2013
De: Chanel (Christian)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Chanel (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Chanel (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
19 Avril 200819/04/2008
De: Chanel (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Christian Chanel
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
nomination
31 Août 199731/08/1997
De: Chanel (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi"
inscription
29 Avril 199729/04/1997
De: Christian Chanel
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: Christian Chanel
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
18 Août 199418/08/1994
De: Christian Chanel
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
27 Juillet 199127/07/1991
De: Christian Chanel
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
promotion
26 Octobre 199026/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.