Christian Dubreuil

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubreuil (Christian, Gérald, Pascal)
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 201905/03/2019
De: Christian DUBREUIL
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
17 Janvier 201917/01/2019
De: DUBREUIL (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Christian Dubreuil
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière et
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Olivier Soulères
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Christian DUBREUIL
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Dubreuil (Christian)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dubreuil (Christian)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2010, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Spécialité : oto-rhino-laryngologie
Groupe:
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Dubreuil (Christian)
inspecteur général de l'administration
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
ecole
désignation
27 Mai 201027/05/2010
De: Dubreuil (Christian)
inspecteur général de l'administration
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:
ecole
désignation
21 Juin 200921/06/2009
De: Christian Dubreuil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
07 Août 200807/08/2008
De: Dubreuil (Christian)
inspecteur général de l'administration
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
ecole
désignation
18 Juillet 200818/07/2008
De: Dubreuil (Christian)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2007
Groupe:
ecole
désignation
04 Août 200704/08/2007
De: Dubreuil (Christian)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2006
Groupe:
ecole
nomination
07 Juillet 200607/07/2006
De: Dubreuil (Christian)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours interne sur titre des 27 et 28 septembre 2005
Liste complémentaire d'aptitude
Spécialité mécanique
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Dubreuil (Christian, André)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Christian Dubreuil
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
conférés
13 Juillet 200513/07/2005
De: Dubreuil (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Décembre 200430/12/2004
De: Christian Dubreuil
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
directeur d'administration centrale
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1998-01-29"
date_fin="2002-08-01"
inspecteur_general="Agriculture"
détachement
17 Novembre 200417/11/2004
De: Dubreuil (Christian)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Christian Dubreuil
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
à suivre la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Groupe:
admission
10 Juillet 200410/07/2004
De: Christian Dubreuil
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Christian Dubreuil
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
24 Mai 200224/05/2002
De: Christian Dubreuil
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
06 Mars 200206/03/2002
De: Dubreuil (Christian)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Christian Dubreuil
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200105/07/2001
De: Christian Dubreuil
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Mars 200108/03/2001
De: Dubreuil (Christian, Gérald, Pascal)
directeur à l'administration centrale ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Dubreuil (Christian)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Octobre 200008/10/2000
De: Dubreuil (Christian)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Groupe:
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Dubreuil (Christian)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Août 199905/08/1999
De: Dubreuil (Christian)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Christian Dubreuil
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
10 Juillet 199910/07/1999
De: Christian Dubreuil
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Juillet 199909/07/1999
De: Dubreuil (Christian)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Christian Dubreuil
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
25 Octobre 199825/10/1998
De: Dubreuil (Christian)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Remplace:M. Culaud (Henri-Pierre)
Groupe:
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Dubreuil (Christian)
service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale, centre hospitalier Lyon-Sud
Objet:
chef de service
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Lyon
date_debut="1998-04-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Christian Dubreuil
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
08 Février 199808/02/1998
De: Christian Dubreuil
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Remplace:M. Henri-Pierre Culaud
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
30 Janvier 199830/01/1998
De: Dubreuil (Christian, Gérald)
directeur adjoint dans un organisme public ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
SANTE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Dubreuil (Christian)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Dubreuil (Christian)
département d'oto-rhino-laryngologie, de chirurgie cervico-faciale et d'exploration audio-vestibulaire, hôpital Edouard-Herriot
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Dubreuil (Christian, André)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Dubreuil (Christian, Henri, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Boutin, Pierre Chassagne et Marie-Françoise Renault, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
08 Juillet 199408/07/1994
De: Christian Dubreuil
directeur du cabinet
Objet:
haut fonctionnaire de défense du ministère des départements et territoires d'outre-mer
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Christian Dubreuil
Objet:
directeur du cabinet
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Christian Dubreuil
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2e de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
03 Mars 199303/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.