Christian Garnier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Christian GARNIER
directeur de projet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
12
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Juillet 202114/07/2021
De: Christian GARNIER
directeur de projet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
13
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
12
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Juillet 202022/07/2020
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
12
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Février 202022/02/2020
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Octobre 201910/10/2019
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
« 6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Avril 201906/04/2019
De: Christian GARNIER
suppléant
Objet:
membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle
2° Au titre des représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel
mentionnés au 3° du même article
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
03 Mars 201903/03/2019
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
5
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Novembre 201807/11/2018
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
6 «
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Août 201804/08/2018
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
6
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
12 Juillet 201812/07/2018
De: Christian GARNIER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
12 Janvier 201812/01/2018
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
7
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
5
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Août 201727/08/2017
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service des ressources humaines du secrétariat général
5
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Avril 201730/04/2017
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Christian GARNIER
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance du secrétariat général
8
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Septembre 201601/09/2016
De: Christian Garnier
ingénieur
membre du CA de la Fédération nationale de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Christian GARNIER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
3° Au titre des organisations des salariés
les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Christian Garnier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
2° Au titre des représentants des organisations de salariés les plus représentatives au plan national
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Danielle Zamber
Groupe:
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Garnier Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Peloton de surveillance et d'intervention d'Issoire (63)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de France nature environnement
Groupe:
nomination
28 Octobre 201028/10/2010
De: Christian GARNIER
vice-président de France nature environnement (FNE)
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
représentant du mouvement associatif
dans le domaine de l'environnement
Groupe:
date_debut="2009-03-20"
duree="cinq ans"
nomination
08 Décembre 200908/12/2009
De: Garnier (Christian, Michel)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 26 juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Mai 200907/05/2009
De: Garnier (Christian)
vice-président de France Nature Environnement
Objet:
comme représentant des mouvements associatifs sur les questions d'environnement au Conseil national pour l'information statistique
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Garnier (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1995 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Christian Garnier
vice-président de France Nature environnement
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Christian Garnier
vice-président de France nature environnement, pilote du pôle aménagement durable du territoire, pilote du réseau transports et mobilités durables
Objet:
membres du conseil d'orientation
Au titre des associations d'usagers
Groupe:
nomination
10 Octobre 200310/10/2003
De: Christian Garnier
vice-président de France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales, ayant une activité dans le domaine du développement durable, et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Garnier (Christian)
vice-président de France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
au titre de représentants du mouvement associatif
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Garnier (Christian, Michel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Garnier (Christian, André, Elie)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Garnier (Christian, Michel)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Garnier (Christian, Michel)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Garnier (Christian)
administrateur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants du mouvement associatif
Titulaire
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: Garnier (Christian, Michel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Garnier (Christian, Michel)
chef de bataillon, troupes de marine ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Garnier (Christian)
responsable du réseau Transport à France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Désignés par
Sur proposition du ministre de l'environnement
Groupe:
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Garnier (Christian, Michel)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Garnier (Christian)
administrateur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Garnier (Christian, Michel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 199230/01/1992
De: Garnier (Christian, Marie, Georges, Léonce)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
GENIE
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Garnier (Christian)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
18 Juillet 199018/07/1990
De: Garnier (Christian, Jacques, Michel)
S.M.T
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
TRANSMISSIONS
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.