Christian Kert

De: Christian KERT
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités qualifiées pour leur connaissance du numérique et des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 201902/02/2019
De: Christian Kert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Christian Kert
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Octobre 201629/10/2016
De: Christian Kert
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Christian Kert
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Christian Kert
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Christian Kert
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Christian Kert
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre a la chaine Numero 23 et de sa vente
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre a la chaine Numero 23 et de sa vente (Assemblée nationale)"
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Christian Kert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Christian Kert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
8 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Christian Kert
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté »
Le groupe Les Républicains
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
nomination
12 Mai 201612/05/2016
De: Christian Kert
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Février 201610/02/2016
De: Christian Kert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Christian Kert
député, président de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles
membre de l'OPECST
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Christian Kert
député
membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, président de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles
Objet:
président du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
03 Novembre 201503/11/2015
De: Christian Kert
député, président de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles
membre de l'OPECST
Objet:
comme membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Christian Kert
député
membre de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, président de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles
Objet:
président du conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Christian Kert
conseiller municipal de Salon-de-Provence, député
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des élus locaux
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Christian Kert
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la culture et de la communication
Groupe:
charge
26 Décembre 200326/12/2003
De: Kert (Christian)
Objet:
comme personne qualifiée au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement des rives de l'étang de Berre
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
06 Mai 199506/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.