Christian Michaut

De: Christian Michaut
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
Suppléante
Groupe:
suppleant
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Christian MICHAUT
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes Normandie
Groupe:
date_debut="2017-02-21"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Christian MICHAUT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
avocat général à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2017-02-21"
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
cessation de fonction
23 Février 201723/02/2017
De: Michaut (Christian)
conseiller maître et avocat général près la Cour des comptes ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des finances et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des finances et des comptes publics"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Christian MICHAUT
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Christian MICHAUT
conseiller référendaire, délégué
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
c)
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
membre suppléant
avocat général au parquet près la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
suppleant
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Michaut (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements
au cours de l'année universitaire 2013-2014
2e section
université Paris-XII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="2"
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Christian Michaut
conseiller référendaire, délégué
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure de codification
avocat général au parquet près la Cour des comptes
Remplace:M. Jérôme Filippini
Groupe:
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
suppleant
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Christian Michaut
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
La secrétaire générale ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
05 Mars 200905/03/2009
De: Christian Michaut
conseiller référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
21 Mars 200821/03/2008
De: Christian Michaut
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
désignation
16 Mars 200716/03/2007
De: Michaut (Christian)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
13 Janvier 200513/01/2005
De: Christian Michaut
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Août 200322/08/2003
De: Christian Michaut
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de leur nomination
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-03-07"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
cour_comptes
radiation
23 Avril 200323/04/2003
De: Christian Michaut
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe
au titre de l'année 2001
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Mars 200309/03/2003
De: Christian Michaut
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
04 Mai 200004/05/2000
De: Michaut (Christian)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
04 Novembre 199704/11/1997
De: Michaut (Christian)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1997)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
26 mars 1997
Groupe:
cour_comptes
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Michaut (Christian)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller commercial à l'ambassade de France à Rome
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Octobre 199413/10/1994
De: Michaut (Christian)
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Rome
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Italie
conseiller commercial de 2e classe
Groupe:
affectation
10 Septembre 199410/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.