Christian Nicol

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
6° Au titre du g du même article
Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 202123/09/2021
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération Solidaires pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Christian NICOL
président délégué de la fédération SOLIHA, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Christian NICOL
vice-président de la fédération Soliha, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personne qualifiée pour ses compétences dans le domaine social
Remplace:M. Xavier de LANNOY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Christian NICOL
président délégué de la fédération SOLIHA
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au sein du collège des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentant des fédérations des organismes agréés
en application de l'article L. 365-2
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Christian NICOL
président délégué de la fédération SOLIHA
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au titre des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentant des fédérations des organismes agréés
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 201605/08/2016
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération nationale habitat et développement
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Christian NICOL
président de la Fédération habitat et développement
Objet:
membres de la commission des comptes du logement
personnalités qualifiées pour leurs compétences en matière d'économie du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201409/11/2014
De: Nicol (Christian, Henri, Jean)
ancien directeur général du logement et de l'habitat d'une commune, président d'une fédération nationale d'habitat. Chevalier du 15 février 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement et égalité des territoires
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-02-15"
promotion
20 Avril 201420/04/2014
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
02 Février 201402/02/2014
De: Christian Nicol
de la Fédération nationale Habitat et Développement (FNHD), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
personnes qualifiées
pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Christian NICOL
président de la Fédération nationale habitat et développement
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: NICOL (Christian)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté, ou de cinq ans
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants de la Fédération nationale habitat et développement Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. ―
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale
habitat et développement
Titulaire
Remplace:M. Pierre Hellier
Groupe:
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christian Nicol
président de la fédération Habitat et Développement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité qualifiée pour leurs compétences dans le domaine du logement
Remplace:M. Michel Pelenc
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201207/10/2012
De: Nicol (Christian)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
admission
25 Septembre 201225/09/2012
De: Christian Nicol
Objet:
chef de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
date_debut="2003-01-27"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Nicol (Christian, Arz, André)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée de Saint-Cyr
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
27 Juillet 200227/07/2002
De: Nicol (Christian)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation de Nantes, compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Navigation de pêche maritime
Représentants le personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Nicol (Christian, Henri, Jean)
ingénieur des arts et manufactures, chef d'une mission interministérielle à caractère social ; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Nicol (Christian)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
chef de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Christian Nicol
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat au logement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Janvier 200018/01/2000
De: Christian Nicol
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Christian Nicol
Objet:
chargé de mission (logement, aménagement, urbanisme) auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
18 Janvier 200018/01/2000
De: Christian Nicol
Objet:
chargé de mission (logement, aménagement, urbanisme) auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Jean-Pierre Weiss
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Christian Nicol
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
12 Mai 199812/05/1998
De: Christian Nicol
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
date_debut="1998-05-12"
cessation de fonction
12 Mai 199812/05/1998
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
Directeur du cabinet
date_debut="1998-05-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
12 Mai 199812/05/1998
De: Nicol (Christian)
directeur de l'ANAH
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
nomination
21 Décembre 199721/12/1997
De: Nicol (Christian)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Nicol (Christian)
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
nomination
31 Octobre 199531/10/1995
De: Nicol (Christian)
directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Nicol (Christian)
directeur général
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
portant application de l'article 41 de la loi no 86-1290 du
23 décembre 1986
tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif à la Commission nationale de concertation
Sur désignation de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Juillet 199412/07/1994
De: Nicol (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="trois ans renouvelable"
nomination
25 Janvier 199425/01/1994
De: Nicol (Christian)
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Lacaze (Jean-Paul)
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
duree="trois ans renouvelable"
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juillet 199110/07/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Christian Nicol
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Directeur adjoint du cabinet
ingénieur de l'Ecole centrale des arts et manufactures
date_debut="1990-05-14"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
ecole
nomination
23 Mai 199023/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.