Christian Petit

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PETIT Christian
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
LISTE UTILE
inscription
17 Janvier 202017/01/2020
De: PETIT Christian
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Petit (Christian)
adjudant ; 39 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="39"
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Petit Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Petit Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Petit Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Petit, Christian
Objet:
au grade de major
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
promotion
15 Juin 201615/06/2016
De: Petit (Christian, Michel)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Petit (Christian)
professeur agrégé hors classe
Objet:
des cadres
radiation
08 Mars 201608/03/2016
De: Petit (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur agrégé hors classe
date_debut="2016-06-24"
depart_retraite
admission
08 Mars 201608/03/2016
De: Petit, Christian
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-12-01"
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Petit (Christian)
directeur d'un centre technique d'une société de transport ferroviaire ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Petit Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit (Christian, Raymond)
ancien directeur régional d'une société ferroviaire. Officier du 5 octobre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-10-05"
promotion
15 Novembre 201415/11/2014
De: Petit, Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: PETIT Christian
capitaine de sapeurs-pompiers
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie départementale de l'Aisne
Brigade motorisée de Laon
Groupe:
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Christian PETIT
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-01-29"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
24 Novembre 201324/11/2013
De: Petit Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Petit Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: PETIT (Christian)
Ministère de l'intérieur
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Petit, Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-07-01"
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Petit Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Christian PETIT
Objet:
directeur régional pour la région Languedoc Roussillon, pour prendre tout acte lié à la préparation, à la passation et à l'exécution des marchés liés à des opérations d'investissement, ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
10 Mai 201010/05/2010
De: Christian Petit
Général de brigade
commandant en second
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
XXXVI. ― Dans le domaine de compétence de l'école des officiers de gendarmerie nationale
Groupe:
ecole="École des officiers de gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Octobre 200915/10/2009
De: Petit (Christian, Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant en second de l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
ecole
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Petit (Christian)
Objet:
directeur régional pour les régions Haute et Basse-Normandie, pour prendre tout acte lié à la préparation, à la passation et à l'exécution des marchés liés à des opérations d'investissement, ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Petit (Christian)
Objet:
directeur régional pour les régions Haute et Basse Normandie, pour signer tout contrat, toute convention, autre que celles
mentionnées à l'article 2, tout protocole, ainsi que les avenants s'y rapportant
dont le montant ne dépasse pas 7,6 millions d'euros
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre de l'article 22 du décret no 97-444 du
5 mai 1997
visé ci-dessus, tout courrier adressé à la région concernée relatif à un projet de fermeture d'une ligne ou d'une section de ligne
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Petit (Christian)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2007
admission
10 Septembre 200810/09/2008
De: PETIT Christian
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Au 1er septembre 2007
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Petit (Christian, Paul)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
08 Juillet 200708/07/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute décision classant dans le domaine public de l'établissement ou en déclassant un bien immobilier dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 150 000 euros
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute convention, autre que l'une de celles qui sont
mentionnées aux articles 2, 4 et 6, ou tout protocole, ainsi que les avenants s'y rapportant
dont le montant ne dépasse pas 7,6 millions d'euros
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute convention de mandat, ainsi que les avenants s'y rapportant
dont le montant de la rémunération ne dépasse pas 1,5 million d'euros. Pour les avenants, ce montant s'apprécie en fonction du montant global de la convention de mandat ainsi modifiée
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer tous actes et documents relatifs à la préparation et à la gestion des marchés dont le montant est supérieur à 16 millions d'euros, à l'exception
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre des conventions de mandat de maîtrise de l'ouvrage d'opérations d'investissement, pour signer
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre de la réalisation des opérations d'investissement
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre de l'article 22 du décret no 97-444 du
5 mai 1997
visé ci-dessus, tout courrier adressé à la région concernée relatif à un projet de fermeture d'une ligne ou d'une section de ligne
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre d'une opération d'investissement réalisée en maîtrise d'ouvrage directe dont le coût prévisionnel provisoire de réalisation ou le coût prévisionnel définitif de réalisation ne dépasse pas 7,6 millions d'euros, pour signer
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attributions toute demande d'autorisation administrative ou de lancement d'une procédure administrative nécessaire à la réalisation d'une opération
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Petit (Christian, Raymond)
directeur régional dans un établissement ferroviaire. Chevalier du 18 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-18"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Petit (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : pédiatrie
Concours de type II
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Christian Petit
Général de brigade
adjoint au commandant de région
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
I. - Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Ile-de-France (hors force de gendarmerie mobile d'Ile-de-France et garde républicaine)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
directeur régional pour la région Haute-Normandie et Basse-Normandie, pour signer tout acte lié à la préparation et l'exécution des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, à l'exception
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute décision classant dans le domaine public de l'établissement ou en déclassant un bien immobilier dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 150 000 euros
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute convention, autre que l'une de celles qui sont
mentionnées aux articles 2, 4 et 6, ou tout protocole, ainsi que les avenants s'y rapportant
dont le montant ne dépasse pas 7,6 millions d'euros
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute convention de mandat, ainsi que les avenants s'y rapportant
dont le montant de la rémunération ne dépasse pas 1,5 million d'euros. Pour les avenants, ce montant s'apprécie en fonction du montant global de la convention de mandat ainsi modifiée
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer tous actes et documents relatifs à la préparation et à la gestion des marchés dont le montant est supérieur à 16 millions d'euros, à l'exception
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre des conventions de mandat de maîtrise de l'ouvrage d'opérations d'investissement, pour signer
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre de la réalisation des opérations d'investissement
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre d'une opération d'investissement réalisée en maîtrise d'ouvrage directe dont le coût prévisionnel provisoire de réalisation ou le coût prévisionnel définitif de réalisation ne dépasse pas 7,6 millions d'euros, pour signer
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attributions toute demande d'autorisation administrative ou de lancement d'une procédure administrative nécessaire à la réalisation d'une opération
délégation de signature
25 Mai 200625/05/2006
De: Petit (Christian, Paul)
Colonel
nommé commandant en second la région de gendarmerie d'Ile-de-France et la gendarmerie pour la zone de défense de Paris
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
24 Mai 200624/05/2006
De: Petit (Christian)
directeur régional pour les régions Haute-Normandie et Basse-Normandie
Objet:
dans les limites fixées par les délégations qui lui sont consenties, les autorisations de passation liées à tout marché, contrat, convention, protocole ou traité
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute décision de classement ou de déclassement du domaine public de l'établissement de tout bien immobilier dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 150 000 euros
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute convention de financement dont le montant total ne dépasse pas 7,6 millions d'euros, à l'exception de celles portant principalement sur des études dont le montant ne doit pas dépasser 1,5 million d'euros
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et l'exécution des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer les actes ou documents relatifs à la préparation, à la passation ou à la gestion des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, à l'exception
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour les opérations d'investissement, tout acte lié à une opération d'acquisition, de cession, d'aliénation ou d'échange de biens immobiliers dont le montant est inférieur ou égal à 1,5 million d'euros hors droits et taxes de toute nature
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre des conventions de mandat de maîtrise de l'ouvrage et dans le respect des dispositions du CPG mandat, pour signer
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attribution
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attribution, toute demande d'autorisation administrative ou de lancement d'une procédure administrative nécessaire à la réalisation d'une opération d'investissement
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute décision de classement ou de déclassement du domaine public de l'établissement de tout bien immobilier dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 150 000 euros
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute convention de financement dont le montant total ne dépasse pas 7,6 millions d'euros, à l'exception de celles portant principalement sur des études dont le montant ne doit pas dépasser 1,5 million d'euros
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer les actes ou documents relatifs à la préparation, à la passation ou à la gestion des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, à l'exception
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour les opérations d'investissement, tout acte lié à une opération d'acquisition, de cession, d'aliénation ou d'échange de biens immobiliers dont le montant est inférieur ou égal à 1,5 million d'euros hors droits et taxes de toute nature
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
directeur régional pour les régions Haute-Normandie et Basse-Normandie, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et l'exécution des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre des conventions de mandat de maîtrise de l'ouvrage et dans le respect des dispositions du CPG mandat, pour signer
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attribution
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attribution, toute demande d'autorisation administrative ou de lancement d'une procédure administrative nécessaire à la réalisation d'une opération d'investissement
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer toute convention de financement dont le montant total ne dépasse pas 7,6 millions d'euros, à l'exception de celles portant principalement sur des études dont le montant ne doit pas dépasser 1,5 million d'euros
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer tout acte lié à une opération d'acquisition, d'aliénation, de cession ou d'échange d'immeubles dont le montant ne dépasse pas 1,5 million d'euros. Cette délégation est accordée sans limitation de montant pour les opérations relatives à des propriétés ou parties de propriété figurant dans une enquête parcellaire ou pouvant l'être
au titre d'un projet déclaré d'utilité publique
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et la gestion des marchés ainsi que les avenants s'y rapportant, dans les limites suivantes
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
pour signer les actes ou documents relatifs à la préparation, à la passation ou à la gestion des marchés ainsi que des avenants s'y rapportant, à l'exception
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
dans le cadre des conventions de mandat de maîtrise de l'ouvrage et dans le respect des dispositions du CPG mandat, pour signer
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attribution
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Petit (Christian)
Objet:
au titre de la réalisation des opérations d'investissement entrant dans son domaine d'attribution, toute demande d'autorisation administrative ou de lancement d'une procédure administrative nécessaire à la réalisation d'une opération d'investissement
délégation de signature
25 Juin 200525/06/2005
De: Christian Petit
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
26 Mars 200526/03/2005
De: Christian Petit
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
Objet:
pour la première période annuelle
mentionnée à l'article R. 162-69 du code de la sécurité sociale
Directeur de la mission régionale de santé de Guadeloupe
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Petit (Christian, Paul)
colonel. Chevalier du 25 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-25"
armee_grade="Officier"
promotion
06 Mai 200406/05/2004
De: Petit (Christian, André)
capitaine, troupes de marine ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Petit (Christian)
professeur agrégé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 2001-2003
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « économie gestion »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 2001-2003"
composition
18 Juin 200318/06/2003
De: Christian Petit
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Guadeloupe
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Petit (Christian)
administrateur civil hors classe, représentant le directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
au titre de l'année 2000
en application des articles L. 221-4, L. 221-5, L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
composition
12 Octobre 200112/10/2001
De: Petit (Christian, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « relations internationales »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Petit (Christian)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Petit (Christian)
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration ; 26 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Petit (Christian)
administrateur civil hors classe, rattaché en gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
duree="cinq ans"
ecole
détachement
29 Décembre 199829/12/1998
De: Petit (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Septembre 199811/09/1998
De: Petit (Christian, Raymond)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
ecole
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Petit (Christian, Paul)
colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Christian Petit
sous-directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Juin 199828/06/1998
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Juin 199828/06/1998
De: Petit (Christian, Paul)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'école militaire interarmes, session de 1998
Chargés d'enseignement
Section Sciences
Groupe:
ecole
composition
28 Février 199828/02/1998
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 199801/02/1998
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 199801/02/1998
De: Petit (Christian, Paul)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Petit (Christian)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 129e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Strasbourg (3 mars 1997 - 25 avril 1997)
A. - Auditeurs de nationalité française
Groupe:
admission
24 Juin 199724/06/1997
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Juin 199710/06/1997
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Juin 199710/06/1997
De: Petit (Christian)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1995-1997
Chargés d'enseignement à l'école
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1995-1997"
suppleant
composition
25 Mars 199725/03/1997
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 199704/02/1997
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Février 199704/02/1997
De: Petit (Christian)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Décembre 199622/12/1996
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Août 199630/08/1996
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Août 199630/08/1996
De: Petit (Christian, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
16 Janvier 199616/01/1996
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
16 Janvier 199616/01/1996
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 199501/12/1995
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Petit (Christian, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1995
Option Economie, gestion
Titulaires
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1993-1995"
composition
01 Juillet 199501/07/1995
De: Christian Petit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Juin 199502/06/1995
De: Christian Petit
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Juin 199502/06/1995
De: Petit (Christian, Raymond, Michel)
adjudant-chef, matériel; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Petit (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-07-23"
détachement
12 Janvier 199512/01/1995
De: Petit (Christian, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
date_debut="1994-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Christian Petit
sous-directeur à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Juillet 199428/07/1994
De: Christian Petit
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
28 Juillet 199428/07/1994
De: Petit (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994
Option Sciences de la matière
Titulaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1994"
composition
24 Juin 199424/06/1994
De: Petit (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petit (Christian)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Petit (Christian, Claude, Bertrand, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Petit (Christian)
sous-préfets
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
03 Février 199303/02/1993
De: Petit (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Petit (Christian, Paul)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Petit (Christian, Paul)
Objet:
pour l'année 1992 les officiers
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
promotion
24 Décembre 199124/12/1991
De: Petit (Christian)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1990-09-10"
date_fin="1992-03-22"
détachement
15 Octobre 199115/10/1991
De: Petit (Christian)
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
23 Mars 199023/03/1990
De: Petit (Christian)
chargé de mission auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1989-11-01"
sous-prefet
promotion
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.