Christian Pusey

De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du bureau des affaires financières et réglementaires des aéroports pour les affaires relatives à la mise en œuvre du dispositif de financement des aérodromes relatif aux questions de sécurité et de sûreté, à la mise en œuvre de la réglementation applicable en matière de création, de gestion et de fermeture des aérodromes ainsi qu'au traitement des questions domaniales intéressant les aérodromes appartenant à l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploi tation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Pusey (Christian)
conseiller d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
05 Juillet 200705/07/2007
De: Pusey (Christian)
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du service administratif
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
25 Avril 200725/04/2007
De: Pusey (Christian)
conseiller d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
délégation de signature
10 Mars 200710/03/2007
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Pusey (Christian)
conseiller d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Pusey (Christian)
conseiller d'administration de l'aviation civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
10 Janvier 200610/01/2006
De: Pusey (Christian)
conseiller d'administration de l'aviation civile et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile. »
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Christian Pusey
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes ou pièces administratives liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe de l'aviation civile
délégation de signature
25 Juillet 200525/07/2005
De: Pusey (Christian)
Objet:
conseiller d'administration, chef du service administratif du CRNA/Ouest
délégation de signature
10 Juillet 200510/07/2005
De: Pusey (Christian)
conseiller d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté du 1er mars 2003)
Objet:
conseiller d'administration de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2004-07-22"
détachement
15 Octobre 200415/10/2004
De: Pusey (Christian)
attaché d'administration centrale, 5e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
promotion
30 Décembre 199430/12/1994
De: Pusey (Christian)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1991-01-01"
titularisation
02 Mai 199102/05/1991
De: Pusey (Christian)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et Météorologie nationale)
date_debut="1990-01-01"
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.