Christophe Bay

De: Bay Christophe
Objet:
au grade d'adjudant le
1er juillet 2019
promotion
14 Août 201914/08/2019
De: Bay Christophe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Christophe BAY
préfet de l'Aube
Objet:
préfet de la Dordogne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Dordogne"
prefet_departement_code="24"
prefet
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Bay Christophe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bay Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er octobre 2011
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Bay (Christophe, Jean-Luc)
préfet de l'Aube ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Christophe BAY
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
28 Juillet 201128/07/2011
De: Christophe BAY
préfet de l'Aube
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
1. Au titre du c du 1o de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Georges-François LECLERC
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Christophe Bay
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet de l'Aube. »
Groupe:
prefet_departement="Aube"
prefet_departement_code="10"
prefet
nomination
05 Avril 201105/04/2011
De: Christophe Bay
préfet hors classe, chargé d'une mission de service relevant du Gouvernement
Objet:
préfet de l'Aube
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Aube"
prefet_departement_code="10"
prefet
nomination
01 Avril 201101/04/2011
De: Christophe BAY
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
préfet
Groupe:
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Christophe BAY
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
17 Novembre 201017/11/2010
De: BAY (Christophe)
titulaire
Objet:
membres, à titre consultatif, du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Christophe BAY
Objet:
administrateur civil hors classe, directeur de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
04 Juillet 200904/07/2009
De: Christophe BAY
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Christophe BAY
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
directeur de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté au ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Groupe:
date_debut="2009-07-25"
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Christophe BAY
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
04 Juillet 200904/07/2009
De: Christophe Bay
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Christophe Bay
secrétaire général de la préfecture du Rhône
Objet:
membres de la Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour
prévue aux articles L. 313-14 et R. 313-33 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
6
représentants du ministre de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Bay (Christophe)
secrétaire général de la préfecture du Rhône ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bay (Christophe)
secrétaire général de la préfecture du Rhône
Objet:
sur la proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves
Remplace:M. Payet (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Christophe Bay
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de police "
nomination
25 Septembre 200425/09/2004
De: Bay (Christophe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2002-05-06"
détachement
24 Juillet 200224/07/2002
De: Christophe Bay
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Avril 200220/04/2002
De: Bay (Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police de Paris (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de police de Paris "
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Bay (Christophe)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur
au titre de la session 2001, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants
diplome
21 Mars 200221/03/2002
De: Christophe Bay
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 200015/09/2000
De: Bay (Christophe)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Février 200025/02/2000
De: Christophe Bay
administrateur civil détaché
Objet:
au fonctions de secrétaire général de la préfecture des Vosges
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
10 Février 200010/02/2000
De: Christophe Bay
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
27 Janvier 200027/01/2000
De: Bay (Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1998-11-30"
détachement
04 Mars 199904/03/1999
De: Bay (Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Vosges
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Bay (Christophe)
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du préfet, délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie et dépendances
Groupe:
cabinet="Délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie"
grade="Directeur"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Christophe Bay
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
18 Septembre 199418/09/1994
De: Bay (Christophe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Septembre 199418/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.