Christophe Borgel

De: Christophe Borgel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Christophe Borgel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Christophe Borgel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Christophe Borgel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Christophe Borgel
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Christophe Borgel
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
date_debut="2011-10-29"
cessation de fonction
28 Octobre 201128/10/2011
De: Christophe Borgel
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Christophe Borgel
Objet:
conseillers techniques
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Avril 200226/04/2002
De: Borgel (Christophe)
Objet:
président du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
president
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Christophe Borgel
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Christophe Borgel
Objet:
conseiller technique auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Borgel (Christophe)
Objet:
président du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
president
nomination
31 Juillet 199631/07/1996
De: Borgel (Christophe)
Association de la fondation étudiante pour la ville
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Borgel (Christophe)
Objet:
président du Conseil de l'observatoire de la vie étudiante
Groupe:
president
nomination
29 Décembre 199229/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.