Christophe Bouillon

De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039373518(source JORF)
désignation
14 Novembre 201914/11/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039373518(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 201914/11/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039364392(source JORF)
désignation
13 Novembre 201913/11/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039364392(source JORF)
cessation de fonction
13 Novembre 201913/11/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039202877(source JORF)
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038082029(source JORF)
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038082029(source JORF)
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038074793(source JORF)
désignation
31 Janvier 201931/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038074793(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 201931/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038052849(source JORF)
désignation
25 Janvier 201925/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038052849(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 201925/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038034255(source JORF)
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038034255(source JORF)
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037833948(source JORF)
désignation
20 Décembre 201820/12/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037833948(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 201820/12/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037823738(source JORF)
désignation
18 Décembre 201818/12/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037823738(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 201818/12/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la commission spéciale
Commission spéciale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037630924(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037609267(source JORF)
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036684834(source JORF)
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Christophe Bouillon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: BOUILLON Christophe
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
I. - Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
5)
représentants de la Fédération française des sociétés d'assurances
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000035096732(source JORF)
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Christophe Bouillon
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Bouillon Christophe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-MARITIME
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Bouillon Christophe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SEINE-MARITIME
5e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Christophe Bouillon
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034074795(source JORF)
désignation
23 Février 201723/02/2017
De: BOUILLON (Christophe)
architecte naval, expert maritime, expert judiciaire en ingénierie navale près des tribunaux, expert pêche et navires professionnels
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 206e session en région (promotion « Agnès de Nanteuil ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033860978(source JORF)
admission
13 Janvier 201713/01/2017
De: BOUILLON (Christophe)
architecte naval, expert maritime, expert judiciaire en ingénierie navale près des tribunaux, expert pêche et navires professionnels
Objet:
pour suivre la 206e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nantes et à Brest du 7 novembre au
15 décembre 2016
les candidats suivants
1) Candidates et candidats retenus
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000033141471(source JORF)
désignation
25 Septembre 201625/09/2016
De: Christophe BOUILLON
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet d'identifier les leviers à actionner pour dynamiser le tourisme des seniors
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet d'identifier les leviers à actionner pour dynamiser le tourisme des seniors
JORFTEXT000032723664(source JORF)
charge
18 Juin 201618/06/2016
De: Christophe Bouillon
Objet:
Secrétaires
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000031832819(source JORF)
nomination
14 Janvier 201614/01/2016
De: Bouillon (Christophe)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000031690597(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Bouillon (Christophe)
conseiller départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Christophe BOUILLON
député
Objet:
II. – La commission publie et transmet les résultats accompagnés de ses recommandations à la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
2. De parlementaires
Groupe:
Commission publie et transmet les résultats accompagnés de ses recommandations à la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVR1523781S(source BODD)
composition
30 Septembre 201530/09/2015
De: Christophe Bouillon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000030026561(source JORF)
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: BOUILLON (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000029344862(source JORF)
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Christophe Bouillon
député de la Seine-Maritime
Objet:
président du Conseil national du bruit
Remplace:M. Eric Diard
Groupe:
Conseil national du bruit
president
JORFTEXT000027144376(source JORF)
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Christophe Bouillon
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000024831876(source JORF)
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: BOUILLON (Christophe)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des bailleurs
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de concertation
JORFTEXT000022402986(source JORF)
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Bouillon (Christophe, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
LISTE COMPLEMENTAIRE
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
(Recrutement masculin)
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000548905(source JORF)
admission
31 Juillet 199431/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.