Christophe Divernet

De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres ayant voix consultative de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, à partir des propositions des organisations syndicales nationales des prestataires de service mentionnés à l'article L. 165-1 du CSS
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres, avec voix consultative, de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Représentants des prestataires de services
mentionnés à l'article L. 165-1
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
en qualité
de représentants des prestataires de services et des distributeurs de produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
personnalité scientifique proposée
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Divernet (Christophe)
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
représentant des prestataires de services et des distributeurs de produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Juin 200109/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.