Christophe Morgan

De: Christophe MORGAN
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Premier vice-président adjoint
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Christophe MORGAN
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Paul
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Christophe Morgan
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Paul
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
tribunal_instance="Saint-Paul"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Christophe Morgan
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: MORGAN (Christophe)
substitut (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Morgan (Christophe)
substitut (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Christophe Morgan
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Christophe Morgan
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Substituts du procureur de la République
Sur sa demande
Remplace:
Mme Plantin
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Morgan (Christophe)
Objet:
candidats Inscrite en Ilote complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Gestin (Gaël, Y., J : B, R)
admissibilite
08 Septembre 199308/09/1993
De: Christophe Morgan
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Soileux
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.