Christophe Sirugue

De: Christophe SIRUGUE
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation"
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: Christophe Sirugue
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie"
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Christophe SIRUGUE
Objet:
Groupe Socialiste, écologiste et républicain (275 membres au lieu de 276)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Octobre 201604/10/2016
De: Christophe Sirugue
nommé secrétaire d'Etat chargé de l'industrie
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Octobre 201604/10/2016
De: Christophe SIRUGUE
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de l'industrie
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe Sirugue
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de modernisation du droit du travail
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de modernisation du droit du travail"
nomination
29 Juin 201629/06/2016
De: Christophe Sirugue
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
24 Juin 201624/06/2016
De: Christophe Sirugue
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
29 Janvier 201629/01/2016
De: Christophe Sirugue
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Christophe SIRUGUE
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la réforme des minima sociaux
Groupe:
charge
31 Octobre 201531/10/2015
De: Christophe SIRUGUE
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2015-01-20"
charge
10 Janvier 201510/01/2015
De: Christophe SIRUGUE
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
08 Mars 201308/03/2013
De: Sirugue (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentants des collectivités territoriales
Désigné par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Christophe Sirugue
président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Christophe Sirugue
président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du comité de suivi du plan de cohésion sociale
Au titre des élus locaux
Groupe:
date_debut="2007-03-05"
duree="deux ans"
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Christophe Sirugue
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre des c, d et e du 2° du même article
d) Conseillers généraux nommés
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Christophe Sirugue
président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale
2. Au titre des acteurs territoriaux de l'économie sociale
a)
Sur proposition de l'Association des régions de France et de l'Association des départements de France
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Sirugue (Christophe)
président du conseil général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
représentants de départements
Groupe:
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: Christophe Sirugue
président de la commission insertion et cohésion sociale de l'Association des départements de France, président du conseil général de Saône-et-Loire, représentant de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 311-7-1-II code du travail
I. - Au titre des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Avril 200529/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.