Christophe Soulard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Christophe SOULARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
10 Septembre 201610/09/2016
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
30 Août 201630/08/2016
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
composition
17 Avril 201617/04/2016
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
13 Avril 201613/04/2016
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
15 Septembre 201515/09/2015
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Première section
Groupe:
composition
08 Avril 201508/04/2015
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
21 Mars 201521/03/2015
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Christophe Soulard
Objet:
Les deux sections constituées par la commission des sanctions
Première section
Groupe:
composition
12 Janvier 201412/01/2014
De: Christophe Soulard
désigné par le premier président de la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
Vu la lettre du premier président de la Cour de cassation du
14 octobre 2013
La composition de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers est la suivante
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Christophe Soulard
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
1re section
Membre titulaire
Groupe:
composition
12 Juillet 201312/07/2013
De: Christophe Soulard
conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation
Objet:
présidents de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Président titulaire
Groupe:
president
nomination
11 Juillet 201311/07/2013
De: Soulard (Christophe)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Christophe SOULARD
premier vice-président au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Soulard (Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 2009-2010
université de Metz
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Metz"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Christophe Soulard
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Soulard (Christophe)
journaliste à la Revue parlementaire
Objet:
comme auditeurs de la 43e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
21 Septembre 200621/09/2006
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de correcteur d'examen au profit de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Soulard (Christophe)
université Strasbourg-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Christophe Soulard
conseiller référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
désignation
13 Mars 200213/03/2002
De: Christophe Soulard
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade, second groupe
Groupe:
cour_cassation
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 85
Groupe:
cour_cassation
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
cour_cassation
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Soulard (Christophe)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
cour_cassation
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Christophe Soulard
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
présidents de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Président suppléant
Remplace:M. Guy Pibouleau
Groupe:
suppleant
president
nomination
21 Mai 199921/05/1999
De: Christophe Soulard
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du second grade
Remplace:M. Pronier
Groupe:
cour_cassation
nomination
03 Janvier 199803/01/1998
De: Soulard (Christophe, Henri, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1994/10
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Octobre 199529/10/1995
De: Soulard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Diplômes Génie électrique
Groupe:
diplome
04 Mars 199404/03/1994
De: Christophe Soulard
juges d'instruction
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Soulard (Christophe)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
lecteur d'arrêts à la Cour de justice des communautés européennes
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
détachement
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.