Christophe Suchel

De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
11 Mai 202211/05/2022
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
20 Mars 202220/03/2022
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
03 Octobre 202103/10/2021
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
17 Janvier 202117/01/2021
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
02 Décembre 202002/12/2020
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
15 Mars 202015/03/2020
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Janvier 202026/01/2020
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
a) Au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Valérie BELROSE
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
05 Septembre 201905/09/2019
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
25 Avril 201925/04/2019
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
13 Janvier 201913/01/2019
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
24 Novembre 201824/11/2018
De: SUCHEL (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2017
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
17 Juin 201817/06/2018
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
28 Décembre 201728/12/2017
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Christophe SUCHEL
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Membre suppléant
Remplace:M. Yann LUDMANN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201703/09/2017
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
Remplace:M. François BERTRAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 201624/07/2016
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
représentants de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201521/11/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
représentants de l'Etat
Au titre de l'urbanisme
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aménagement durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
29 Juillet 201529/07/2015
De: Christophe Suchel
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des affaires financières et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement
dans la limite des attributions du bureau placé sous son autorité, tous actes et décisions, à l'exclusion des contrats et conventions supérieurs à 15 000 euros, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Christophe Suchel
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des affaires financières et du contrôle de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et du contrôle de gestion. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200621/05/2006
De: Suchel (Christophe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2003 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
15 Janvier 200315/01/2003
De: Suchel (Christophe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chargé du bureau PBC 4 par intérim à la direction du personnel, des services et de la modernisation
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Aymard (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200210/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.