Claire Cousseau

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Cousseau (Claire), épouse Foucault
juge des enfants (Dijon)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps judiciaire pour être placées en position de disponibilité
Pour élever un enfant âgé de moins de huit ans (art. 47, alinéa b)
date_debut="2005-08-21"
date_fin="2005-09-01"
réintégration
01 Septembre 200501/09/2005
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Dijon"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
placée en position de disponibilité
Objet:
dans le corps judiciaire
date_debut="2002-08-21"
réintégration
05 Novembre 200205/11/2002
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
Pour élever un enfant de moins de huit ans (art. 47, alinéa b)
date_debut="2002-07-01"
date_fin="2002-08-20"
a_sa_demande
disponibilité
05 Novembre 200205/11/2002
De: Claire Cousseau, épouse Foucault
magistrat du second grade
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Remplace:
M. Minnegheer
Groupe:
cour_appel="Dijon"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
tribunal_instance="Beaune"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Claire Cousseau
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Langlois
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Cousseau (Claire)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
ecole
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Cousseau (Claire)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.