Claire Hubert

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: HUBERT (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
III. -
représentants de la filière forestière, désignés par le ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: HUBERT Claire
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2018
promotion
25 Février 201825/02/2018
De: HUBERT Claire
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2018
promotion
25 Janvier 201825/01/2018
De: Claire HUBERT
directrice générale, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
2° Au sein du collège composé de représentants des établissements publics nationaux
g)
représentant du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: HUBERT Claire
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2017
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Claire HUBERT
Objet:
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable
au sein de la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de la mission régionale d'autorité environnementale de Normandie
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
cessation de fonction
12 Octobre 201612/10/2016
De: Claire HUBERT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Claire Hubert
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, suppléante
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Normandie
membre permanent du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Hubert (Claire)
membre de l'Autorité environnementale, Conseil général de l'environnement et du développement durable, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
anciens auditeurs de la douzième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2015)
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Hubert, née Grangé (Claire, Marie, Chantal)
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Officier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Claire HUBERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier régional universitaire de Nancy (maternité régionale Pinard) appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
Pédiatrie néonatologie
Groupe:
charge
15 Octobre 201515/10/2015
De: Claire HUBERT
conseil général de l'environnement et du développement durable, suppléante
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
en application de l'article 8 de l'arrêté du
21 mars 2012
relatif à la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Au titre des représentants du ministère chargé de la construction
Groupe:
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Claire HUBERT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, à dater de la prise d'effet de sa nomination
membre permanent de ce Conseil
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Hubert (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
IV. ― Représentante du ministre délégué, chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Claire Hubert
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, chargée des fonctions de chef du service de la recherche, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Claire Hubert
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
Groupe:
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Claire Hubert
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, chargée des fonctions de chef du service de la recherche, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
06 Avril 201206/04/2012
De: HUBERT (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentantes du ministère chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: HUBERT (Claire)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2011-07-01"
nomination
04 Juin 201104/06/2011
De: HUBERT (Claire)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Hubert (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
IV. - Représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Claire Hubert
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargée des fonctions de chef du service de la recherche
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
10 Octobre 201010/10/2010
De: Claire Hubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports, et du domaine public maritimes
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Claire HUBERT
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE
ANNEXE À LA DÉCISION
DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE DE LA BIOMÉDECINE DU 18 DÉCEMBRE 2009
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de la maternité régionale universitaire de Nancy appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o ) du code de la santé publique
Pédiatrie-néonatologie
Groupe:
charge
15 Mars 201015/03/2010
De: Hubert, née Grangé (Claire, Marie, Chantal)
chef de service au ministère ; 27 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ecologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Hubert (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Représentante du ministre chargé des transports
membre suppléant
Remplace:Mme Bréhier (Régine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200924/07/2009
De: Claire HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Pierre VALLA
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: HUBERT (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200901/04/2009
De: HUBERT (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
Remplace:M. VALLA (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 200918/03/2009
De: HUBERT (Claire)
chef du service de la recherche à la direction de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre de droit du conseil scientifique du laboratoire central de ponts et chaussées
sup pléante
Remplace:M. SOYEZ (Bertrand)
Groupe:
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Claire Hubert
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Claire Hubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Lilian Puech
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Claire Hubert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Hubert (Claire)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Hubert (Claire)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Claire Hubert
ingénieure en chef du génire rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Claire Hubert
sous-directrice de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé des industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Claire Hubert
sous-directrice de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Philippe Vissac
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Hubert (Claire)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire adjointe du Gouvernement auprès de l'Agence de développement agricole et rural (ADAR)
Remplace:M. Vissac (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hubert (Claire)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Vissac (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claire Hubert
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Claire Hubert
sous-directrice de la forêt et du bois à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
Comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Hubert (Claire)
Objet:
directrice départementale de l'agriculture et de la forêt pour le département de l'Aube
Remplace:M. Bezeaud (Bernard)
Groupe:
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Hubert (Claire)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service à l'Office national des forêts pour le département d'Indre-et-Loire, d'Eure-et-Loir et de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="2000-09-18"
cessation de fonction
29 Août 200029/08/2000
De: Hubert
Objet:
notifier aux sociétés ICS France et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
7 juillet 2000
Le président
Groupe:
charge
17 Août 200017/08/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
5 avril 2000
Le président
Groupe:
charge
17 Août 200017/08/2000
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
10 novembre 1999
Le président
charge
09 Décembre 199909/12/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au demandeur et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
18 juin 1999
Le président
Groupe:
charge
01 Septembre 199901/09/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Infomobile et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
20 janvier 1999
Le président
Groupe:
charge
05 Mars 199905/03/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Infomobile et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
20 janvier 1999
Le président
Groupe:
charge
05 Mars 199905/03/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
(1) Le texte de la réglementation technique SP/ART/ST/NRT/03, édité sous la référence Z 84 033, peut être obtenu à l'Association française de normalisation (AFNOR), service Information aux entreprises, tour Europe Cedex 7, 92049 Paris-La Défense (téléphone : 01-42-91-55-33, télécopie : 01-42-91-56-56, service Documentation)
Fait à Paris, le
6 janvier 1999
Le président
Groupe:
charge
05 Mars 199905/03/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
17 novembre 1998
Le président
Groupe:
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
24 novembre 1998
Le président
Groupe:
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E I
Attribution de fréquences établie conformément à la recommandation T/R 25-08 de la CEPT
Chaque canal de 25 kHz de largeur est couplé à un canal situé 10 MHz au-dessus
=============================================
Fait à Paris, le
17 novembre 1998
Le président
Groupe:
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
24 novembre 1998
Le président
Groupe:
charge
22 Janvier 199922/01/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
16 septembre 1998
Le président
Groupe:
charge
29 Octobre 199829/10/1998
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à Paris TV Câble et à France Télécom et rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
Fait à Paris, le
19 juin 1998
Le président
Groupe:
charge
11 Août 199811/08/1998
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
25 juin 1998
Le président
Groupe:
charge
31 Juillet 199831/07/1998
De: Hubert (Claire)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1997-01-01"
promotion
13 Août 199713/08/1997
De: Hubert (Claire)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1997
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Hubert (Claire)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-01-01"
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Hubert (Claire)
en service détaché
Objet:
pour la 1re classe du grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1994
promotion
02 Avril 199402/04/1994
De: Hubert (Claire)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Hubert (Claire)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
promotion
18 Janvier 199318/01/1993
De: Hubert (Claire)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'association Forêt cellulose
directeur des recherches
Groupe:
date_debut="1988-11-01"
duree="cinq ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990
De: Hubert (Claire)
directeur de recherche à l'Afocel (Association forêt et cellulose)
au titre des obtenteurs
Objet:
membres de la section Arbres forestiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:M. Destremau (Denis)
Groupe:
nomination
23 Mai 199023/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.