Claude Amis

De: Amis (Claude)
Objet:
membres du comité de gestion du Fonds de réorientation et de modernisation de la médecine libérale
Titulaires
Groupe:
désignation
05 Avril 199705/04/1997
De: Amis (Claude, Martial, Henri)
président de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Amis (Claude)
président de la caisse de mutualité sociale agricole du Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Au titre du collège des salariés
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Amis (Claude)
président de la caisse de mutualité sociale agricole du Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Amis (Claude)
Objet:
président de la commission de nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
07 Juillet 199507/07/1995
De: Amis (Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Amis (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Claude Amis
président du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
b) Représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Amis (Claude)
Objet:
représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
29 Mars 199429/03/1994
De: Amis (Claude)
Cadoret (Ange); Caillaud (André); Dalle (Jean-Lin); Griolet (Vincent-Noël); Hemmer (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
3. A titre de représentants de la mutualité sociale agricole
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Amis (Claude)
vice-président
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentants des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléants
Remplace:M. Lasne (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Mai 199031/05/1990
De: Amis (Claude)
Objet:
à la commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 199010/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.