Claude Bellenger

De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 octobre 2021
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
16 Octobre 202116/10/2021
De: Claude BELLENGER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2022-03-14"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Septembre 202119/09/2021
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 25 janvier 2021
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
30 Janvier 202130/01/2021
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 13 janvier 2021
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Janvier 202115/01/2021
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 18 décembre 2020
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Décembre 202023/12/2020
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 6 novembre 2020
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
10 Novembre 202010/11/2020
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 17 décembre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er octobre 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 8 août 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
11 Août 201911/08/2019
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 mai 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
17 Mai 201917/05/2019
De: Claude BELLENGER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Claude BELLENGER
membre suppléant, président suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Claude BELLENGER
membre suppléant, président suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claude BELLENGER
président suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Claude BELLENGER
avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
Cour de cassation
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Claude BELLENGER
avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
Remplace:M. Jean-Frédéric LAMOUROUX
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
désignation
31 Mars 201431/03/2014
De: Claude BELLENGER
avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
décharge
10 Avril 201310/04/2013
De: Bellenger (Claude, Marie, François)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201001/01/2010
De: Claude Bellenger
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Fort-de-France
procureur de la République près le tribnal de grande instance de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bellenger (Claude, Marie)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Claude Bellenger
avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Bellenger (Claude)
avocat général à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
comme anciens auditeurs de la 146e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
date_fin="2001-10-06"
admission
23 Novembre 200123/11/2001
De: Bellenger (Claude)
avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:M. Planchon (Jean-Jacques)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
désignation
15 Janvier 199815/01/1998
De: Claude Bellenger
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Avocat général
Remplace:M. Gauthier
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Avocat général"
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Claude Bellenger
conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France chargé du service de la chambre détachée à Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseiller
Remplace:Mme Brunet
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Claude Bellenger
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France (poste créé)
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Fort-de-France
Conseillers à la chambre détachée à Cayenne
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.