Claude Birraux

De: Claude Birraux
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Claude Birraux
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Birraux (Claude, François, Marie)
député honoraire de la Haute-Savoie ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Claude Birraux
député
sur proposition de l'Office parlementaire des choix scientifiques et techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Birraux (Claude)
député de la Haute-Savoie
Objet:
membres du comité de direction de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Claude Birraux
député de la Haute-Savoie
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
charge
04 Avril 199504/04/1995
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Birraux (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Lacs
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.