Claude Blondel

De: Claude Blondel
Objet:
membres de la commission consultative aéroportuaire
Sur désignation du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
17 Novembre 200517/11/2005
De: Claude Blondel
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Blondel (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Claude Blondel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1999-09-24"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Janvier 200020/01/2000
De: Blondel (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Blondel (Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants de la Cour des comptes
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
18 Juillet 199318/07/1993
De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre Inffo)
4. Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Blondel (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, 2e alinéa, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe
date_debut="1990-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Septembre 199020/09/1990
De: Claude Blondel
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
composition
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.