Claude Clavel

De: Clavel Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Clavel Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: CLAVEL Claude
gendarme
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: CLAVEL Claude
gendarme
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
15 Janvier 201615/01/2016
De: Clavel Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Clavel Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Clavel (Claude, Jean)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Claude CLAVEL
président du tribunal de grande instance de Privas
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 septembre 2013
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Avril 201330/04/2013
De: Clavel Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Claude CLAVEL
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
président du tribunal de grande instance de Privas
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Claude Clavel
président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Claude Clavel
président du tribunal de grande instance de Mende
Objet:
Président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
president
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Clavel (Claude)
président (Mende)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Clavel (Claude)
président (Mende)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Claude Clavel
juge au tribunal de grande instance de Millau, chargé du service du tribunal d'instance de Millau
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Mende
Remplace:
Mme Pollez
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
president
nomination
29 Août 199729/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.