Claude Cohen

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: COHEN Claude
Objet:
membres des unions régionales des professionnels de santé compétentes pour les biologistes responsables
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
nomination
29 Décembre 201529/12/2015
De: Claude Cohen
magistrat en position de retraite
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2012-02-29"
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Janvier 201228/01/2012
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
26 Novembre 201126/11/2011
De: Claude COHEN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Claude COHEN
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Cohen, née Douieb (Claude, Semha)
présidente d'une organisation professionnelle ; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
18 Juin 200818/06/2008
De: Claude Cohen
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du
19 mai 2005
portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Cohen, née Douieb (Claude, Semha)
directrice générale dans un groupe audiovisuel ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Claude Cohen
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Claude Cohen
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des médecins biologistes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
president
désignation
27 Novembre 200427/11/2004
De: Cohen (Claude, Roger, Fernand)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Cohen
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Claude Cohen
magistrat en position de retraite
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2001-10-02"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Cohen (Claude)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
Pour le Syndicat national des médecins biologistes (SNMB)
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Cohen (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente
représentants des directeurs de laboratoire d'analyses de biologie médicale
Pour le syndicat national des médecins biologistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 200003/03/2000
De: Cohen (Claude, Nina), épouse Safir
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Claude Cohen
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
29 Mai 199929/05/1999
De: Cohen (Claude)
Docteur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des médecins biologistes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Cohen (Claude)
Objet:
Remplace:Mme Ferriere (Christine)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Claude Cohen
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
désignation
31 Mars 199631/03/1996
De: Cohen (Claude, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/04 B
Groupe:
date_debut="1989-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Cohen (Claude)
Docteur
Objet:
membres des commissions de qualification en biologie médicale
représentants du Syndicat national des médecins biologistes
Au sein de la Commission nationale de première instance
Groupe:
nomination
18 Janvier 199518/01/1995
De: Cohen (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité, en surnombre, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
conseiller à la cour d'appel de Paris, admis à la retraite le
10 février 1994
maintenu
Groupe:
date_fin="1997-02-09"
cour_appel="Paris, Admis à la Retraite le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Septembre 199326/09/1993
De: Cohen (Claude)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
04 Mars 199304/03/1993
De: Claude Cohen
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
Mme Valdes
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.