Claude Duc-Goninaz

De: Claude Duc-Goninaz
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
3o Au titre des personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'Établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Claude Duc-Goninaz
président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Claude Duc-Goninaz
représentant des chasseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des seize personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Claude DUC-GONINAZ
président de la fédération dépar tementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
25 Janvier 200925/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.