Claude Gaillard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude GAILLARD
président du comité de bassin Rhin-Meuse
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: Claude GAILLARD
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Octobre 201703/10/2017
De: GAILLARD Claude
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2017
promotion
25 Janvier 201725/01/2017
De: GAILLARD Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2017
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Claude GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Gaillard (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. − REPRÉSENTANTS DES ARTISTES-AUTEURS
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 201115/12/2011
De: Claude Gaillard
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre pour les affaires parlementaires et les relations avec les élus
Groupe:
date_debut="2011-04-30"
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
29 Avril 201129/04/2011
De: Claude GAILLARD
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chargé de mission auprès du Premier ministre pour les affaires parlementaires et les relations avec les élus
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Claude Gaillard
chargé de mission auprès du Premier ministre, chargé des relations avec les élus
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre pour les affaires parlementaires et les relations avec les élus
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
16 Janvier 201016/01/2010
De: Claude Gaillard
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Claude Gaillard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
Groupe:
date_debut="2009-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Claude Gaillard
Objet:
chargé de mission auprès du Premier ministre, chargé des relations avec les élus
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
19 Juin 200819/06/2008
De: Gaillard (Claude, Jean)
secrétaire général du Conseil général des mines. Chevalier du 21 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME ET SERVICES
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-21"
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Gaillard (Claude, François)
président du Comité de bassin Rhin-Meuse, ancien député ; 28 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Claude Gaillard
ingénieur général des mines, secrétaire général du Conseil général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'industrie
dans la limite des attributions du Conseil général des mines, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des actes individuels ou réglementaires concernant les ingénieurs des mines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: Claude Gaillard
ingénieur général des mines, secrétaire général
Objet:
au Conseil général des mines
Groupe:
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Gaillard (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2007 est fixé
inscription
13 Février 200713/02/2007
De: Claude Gaillard
Objet:
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article R. 382-4 du code de la sécurité sociale
1° Au titre des représentants des artistes auteurs
c) Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Claude Gaillard
ingénieur général des mines, secrétaire général du Conseil général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du Conseil général des mines, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des actes individuels ou réglementaires concernant les ingénieurs des mines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Claude Gaillard
ingénieur général des mines, secrétaire général du Conseil général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du Conseil général des mines, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des actes individuels ou réglementaires concernant les ingénieurs des mines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
15 Avril 200615/04/2006
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Claude Gaillard
représentant les collectivités territoriales
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Claude Gaillard
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Personnes compétentes
Titulaire
Remplace:Mme Françoise Homand
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
les personnes
1
élus
Conseillers régionaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Claude Gaillard
membre de la SACEM
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Gaillard (Claude)
président
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Gaillard (Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils régionaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »
délégation de signature
31 Janvier 200131/01/2001
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »
délégation de signature
31 Janvier 200131/01/2001
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GIAT Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200016/07/2000
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Gaillard (Claude)
député de Meurthe-et-Moselle, vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des six présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières. »
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: Claude Gaillard
représentant les collectivités territoriales
Objet:
au conseil d'administration de Gaz de France
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1999-07-05"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199904/07/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Gaillard (Claude, Jean)
ingénieur général des mines, adjoint de direction au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Gaillard (Claude)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
Représentants des conseils régionaux
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des industries manufacturières
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Beguin (Daniel)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Gaillard (Claude)
ingénieur général des mines
Objet:
président de la section technique de la Commission centrale des marchés
Groupe:
president
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Gaillard (Claude)
adjoint au chef du service des industries de base et des biens d'équipement à la direction générale des stratégies industrielles
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Gaillard (Claude)
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au Comité national de l'eau les six présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
06 Juillet 199706/07/1997
De: Gaillard (Claude)
premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse
Objet:
au Comité national de l'eau
Les six présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Titulaire
Remplace:M. Sourdille (Jacques)
Groupe:
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Gaillard (Claude)
président de l'association Airlor
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Alsace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société G.I.A.T
Industries
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Claude Gaillard
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
27 Octobre 199427/10/1994
De: Gaillard (Claude)
représentant les collectivités territoriales
Objet:
membres du conseil d'administration de Gaz de France
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Orkem
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Claude Gaillard
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de représentants de l'Etat
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications, et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Gaillard (Claude)
à compter du 1er janvier 1994
Objet:
au grade d'ingénieur de la météorologie de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1994
promotion
18 Mai 199418/05/1994
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de l'année 1994
Groupe:
date_debut="1994-06-24"
promotion
18 Mai 199418/05/1994
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gaillard (Claude)
sur proposition du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Orkem
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 199112/06/1991
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Giat Industries
Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Député désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.