Claude Garde

De: GARDE (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: GARDE (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: GARDE (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2009-09-26"
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Garde (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Garde (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Garde (Claude, Eugène, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Garde et Dominique Garde, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Fouillouse (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
26 Décembre 200126/12/2001
De: Garde (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
07 Juillet 200107/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.