Claude Gravelin

De: Gravelin (Claude)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
11 Octobre 200511/10/2005
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
vice-présidents du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de la publication du présent arrêté
I. - Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
13 Octobre 200213/10/2002
De: Claude Gravelin
conseiller maître honoraire à la cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-présidents du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
à compter de la date de publication du présent arrêté
I. - Représentants des pouvoirs publics
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement social
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 199925/11/1999
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants de la commission des infractions fiscales
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
3. Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Janvier 199927/01/1999
De: Claude Gravelin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-14"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mai 199820/05/1998
De: Gravelin (Claude, Pierre, Robert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 juillet 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Mai 199807/05/1998
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Juillet 199520/07/1995
De: Gravelin (Claude)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 199501/02/1995
De: Gravelin (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du Comité national paritaire de l'information médicale
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Gravelin (Claude)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Claude Gravelin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:M. Roche
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
18 Mai 199118/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.