Claude Haut

De: Claude Haut
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Claude HAUT
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
17 Mai 201817/05/2018
De: Claude HAUT
(La République En Marche - Vaucluse)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Claude Haut
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Claude Haut
sur le projet de loi n° 382 (2016-2017)
autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement des personnes condamnées entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
09 Novembre 201709/11/2017
De: HAUT Claude
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: HAUT Claude
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Claude Haut
Objet:
membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Claude Haut
président du conseil général du Vaucluse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Claude Haut
président du conseil général de Vaucluse
Objet:
membres du conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Haut (Claude)
sénateur, maire de Vaison-la-Romaine
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
renouvellement
20 Octobre 199920/10/1999
De: Haut (Claude)
maire de Vaison-la-Romaine (Vaucluse), titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
maires
Groupe:
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Haut (Claude)
sénateur, maire de Vaison-la-Romaine
sur proposition du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
nomination
16 Juillet 199616/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.